| Le parcours multi-exposant d’un ouvrier de fabrication de l’industrie chimique
Né en 1953, M. Muller est atteint d’un lymphome de la zone marginale (sous-type de lymphome non-hodgkinien), diagnostiqué à l’âge de 64 ans (août 2017), 4 ans seulement après son départ à la retraite. Il a été vu par la Consultation du risque (avril 2019) et le GISCOPE 84 (mai 2021), deux dispositifs visant à rendre visibles les cancers d’origine professionnelle, mis en place au sein du Groupement hospitalier de territoire du Vaucluse (GHT 84).
Une reconstitution détaillée du parcours professionnel, au plus près des activités réelles de travail
L’enquête réalisée par l’équipe du GISCOPE 84 a permis de reconstituer l’intégralité de son parcours professionnel, au plus près des activités réelles qu’il a exercées et telles qu’il s’en souvient et les décrit. Ainsi, pendant près de 3 ans à la fin des années 60, M. Muller réalise un CAP de menuiserie, où les équipements de protection sont absents. De 1970 à 1972, il effectue son service militaire.
Il passe ensuite la totalité de sa carrière (1975-2013) en tant qu’opérateur de fabrication, au sein d’une grande usine de produits chimiques, Hoechst devenue Clariant puis WeylChem Lamotte, située à Trosly Breuil (60). L’usine fabrique divers produits chimiques – colles, produits pharmaceutiques, savons, résines, etc. – au sein d’ateliers dans lesquels M. Muller travaille successivement.
Pendant les deux premières années (1975-1977), il occupe un poste de manœuvre “enfûteur”, au secteur “résines”. Il est chargé de transvaser dans des fûts des produits stockés dans de grandes cuves. Il s’agit de « placer un fût à la sortie de la cuve, ouvrir la vanne jusqu’à ce que le fût soit rempli, puis fermer la trappe, changer le fût et répéter l’opération ». M. Muller ne sait pas quels sont les produits qu’il met en fût (il évoque le « butylique » notamment).
L’année suivante (1977-1978), il est affecté au “secteur pilote” (lieu des essais préfigurant la production en grande quantité) dans un atelier de synthèse organique. M. Muller est chargé de l’”essorage” (activité assistée d’une machine pour enclencher le séchage, par centrifugation, du produit contenu dans une cuve). À partir de grandes cuves, les produits sont alors mis en fûts, que M. Muller est chargé de fermer et de changer. À la mise en fût, M. Muller surveille que celui-ci ne déborde pas (cela arrive). Il se souvient que le cyclohexane était très utilisé. Une fois par jour, il nettoie manuellement les cuves (portant des gants et un masque). L’atelier, qui compte 20 à 30 ouvriers, se trouve dans un hangar clos, qui comporte des aérateurs sur le toit. M. Muller alterne les phases de travail en “3×8”.
Il est ensuite affecté (1978-1992) au “secteur organique” où il passe en “5×8” (il alterne davantage entre temps de travail et temps de repos, travaillant 3 week-ends sur 4). L’atelier est sombre (« c’était noir, c’était sale ! »). Comme précédemment, il est chargé du séchage et de l’essorage des produits, mais aussi de leur filtrage. Pour le filtrage, M. Muller retire des produits à l’aide d’une louche, les met dans une cuve avec de l’eau et de l’acticarbone (carbone chargé). Ils sont ensuite envoyés à l’essorage. M. Muller ne nettoie plus les cuves mais nettoie les filtres à la main. Malgré les gants qu’il porte, le produit lui noircit les mains et fait des tâches sur le lavabo.
Pendant les 10 années suivantes (1992-2002), M. Muller est affecté à l’”atelier nord”, en alternance sur deux chantiers : le “PTBB” (Para Tertio Butyl Benzène) – plus fréquemment – et le “Méthyl” (atelier de méthylation). Au “PTBB”, il fait très chaud et « ça sent l’éther », plusieurs produits de transformation étant produits à partir du PTBB. M. Muller évoque également l’usage d’acide nitrique. Dans ces ateliers, il est chargé de l’ensachage : il intervient sur les phases de transfert dans des sacs des produits contenus dans les trémies qu’il passe ensuite à la machine à coudre pour les fermer, avant de les entreposer sur palettes. Il est aussi chargé de faire passer les produits dans différentes cuves et machines : l’écailleuse, la pastilleuse, des oxydeurs, des cuves avec de la soude, des essoreuses, un fondoir et un tampon sur lequel le produit repose. M. Muller « suit » le produit qui passe par une succession d’opérations (« c’est un chantier en continu »). En 2002, M. Muller est victime d’un accident du travail. En ouvrant une vanne de fondoir contenant du PTBB fondu, dans le cadre d’une activité de vérification, il est brûlé au visage, au bras et à la jambe, entraînant un arrêt de travail d’un an.
Enfin, les 10 dernières années de sa carrière (2003-2013), il occupe les mêmes fonctions d’opérateur de fabrication, au secteur “2 C” (il passe agent de maîtrise en 2010 sans changer d’activités). Il s’occupe de faire des relevés de température et travaille surtout sur les ordinateurs au sein des ateliers. Il travaille toujours en 5×8 avec seulement un week-end de repos par mois. En 2010, un incendie éclate dans la chaudière de service. En 2013, il prend sa retraite.
Une poly-exposition massive
Le collectif d’expertise du GISCOPE 84 a identifié de nombreuses expositions à des agents et procédés cancérogènes tout au long du parcours professionnel de M. Muller. Ainsi, il est exposé aux poussières de bois pendant sa formation de CAP menuiserie ; au plomb et à l’antimoine dans le cadre de la pratique du tir à l’armée. Au sein de l’usine de produits chimiques, M. Muller est d’abord exposé au formaldéhyde, au service “résines”, car il met en fûts de la résine à base de formol. Dans tous les autres ateliers, M. Muller est exposé aux effets du travail posté / travail de nuit, un cancérogène classé par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), et vraisemblablement au benzène (contenu dans les solvants manipulés) et aux dérivés benzéniques (toluène notamment) pendant près de 38 ans. En plus, il est exposé au diméthyle sulfate présent dans le chantier de méthylation. La documentation fournie par son entreprise signale des expositions CMR au chlorure de benzyle, au pentoxyde de vanadium, au NMSBA (2-nitro-4- methylsulfonyl benzoic acid) et au NMST (2-Nitro-4-methylsulfonyl toluene).
Le collectif d’expertise du GISCOPE 84, ainsi que les médecins de la consultation du risque du CH Avignon, ont conclu que M. Muller pouvait faire reconnaître son lymphome comme maladie professionnelle, notamment au titre de son exposition au formaldéhyde et au benzène (et aux solvants organiques de manière générale), dans le cadre d’une lourde polyexposition à de nombreux cancérogènes classés par le CIRC et la Commission européenne.
La CPAM dans son enquête administrative conclura plus tard aussi que « l’assuré a tout au long de sa carrière chez Hoechst puis Clariant été exposé à l’utilisation habituelle de produits dangereux, dont certains classés CMR ».
Une procédure de reconnaissance en maladie professionnelle longue et complexe
M. Muller a engagé une déclaration de maladie professionnelle le 19 juin 2019 sur la base d’un certificat médical initial établi par le Dr. Slama le 21 mai 2019, qui attestait d’une première constatation médicale de son lymphome au 18 août 2017 et mentionnait une « exposition à de nombreux solvants ».
La demande s’est vue refusée par la CPAM du Gard suite à un avis défavorable du CRRMP de Montpellier, daté du 13 février 2020. Cet avis indiquait : « Le dossier fait état d’expositions régulières aux solvants sur une grande partie de sa carrière. Néanmoins, les liens entre les solvants identifiés dans l’enquête [de la CPAM] et la pathologie déclarée ne sont pas clairement établis par la littérature scientifique ». Cette décision a été contestée d’abord devant la Commission de Recours Amiable (CRA), qui a rejeté la demande, puis devant les tribunaux, avec l’appui du Cabinet d’avocats TTLA (Marseille), qui a représenté M. Muller dans son dossier contentieux. Par décision du 15 avril 2021, le Tribunal Judiciaire de Nîmes a sollicité l’avis d’un 2nd CRRMP. Près d’un an plus tard, le 23 mars 2022, le CRRMP PACA Corse a, lui aussi, émis un avis défavorable. Il évoque la « manipulation de produits différents », « dangereux », « surtout [les] résines et [le] toluène » et conclut : « Pour les substances chimiques citées ci-dessus, la littérature ne met pas en évidence d’excès de risque de lymphome ». Il n’est pourtant nullement fait mention ni de benzène (ni de PTBB en contenant), ni de formaldéhyde, ni de travail posté / de nuit notamment – des agents et procédés pourtant connus dans la littérature scientifique (transmise aux CRRMP) pour leurs liens avec les lymphomes. Suite à une nouvelle contestation de cet avis par M. Muller, par Jugement du 14 septembre 2023 (soit encore 1 an ½ plus tard), le Tribunal Judiciaire de Nîmes sollicite un 3ème avis de CRRMP. Ce sera le CRRMP des Pays de la Loire. Celui-ci rend son avis le 30 janvier 2024 et, sans autre détail que le récapitulatif des étapes administratives du dossier, conclut laconiquement : « Après avoir étudié les pièces médico-administratives du dossier, le comité considère que les éléments apportés ne permettent pas d’avoir un avis contraire à celui donné par le premier CRRMP ».
Finalement, le 27 février 2025, le Tribunal Judiciaire de Nîmes, ayant pris connaissance de ces 3 avis défavorables, prend la décision de reconnaître le lien direct et essentiel entre le travail de M. Muller et sa maladie, sur la base des éléments ayant été versés au dossier par ses avocats, qui s’appuient sur les résultats de la démarche du GISCOPE 84. Celle-ci éclaire de façon rigoureuse le parcours professionnel de M. Muller et sa longue carrière dans des postes de travail polyexposés aux cancérogènes.
C’est donc près de 6 ans après la déclaration de maladie professionnelle engagée par M. Muller que la procédure aboutit positivement, grâce à la position prise par les juges sur le fond, et ce malgré les avis défavorables – mais insuffisamment justifiés – de trois CRRMP différents.
L’accès à l’indemnisation de droit (rente de maladie professionnelle) pour M. Muller n’est pas encore effective ; Il doit encore être reçu par un médecin de la CPAM chargé de fixer la date de « consolidation » de sa pathologie et d’établir un taux d’incapacité permanente partielle. |